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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE
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J DUPONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J DUPONT
COGNAC DE LUZE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93458578
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2023

Présentation de la marque J DUPONT

Déposée le 9 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J DUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COGNAC DE LUZE domicilié(e) Domaine Boinaud le Bois - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque J DUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J DUPONT est expirée depuis le 9 mars 2023.

COGNAC DE LUZE a également déposé les autres marques suivantes : DE LUZE , DE LUZE A DE LUZE ET FILS , J.DUPONT COGNAC ART NOUVEAU , J.DUPONT COGNAC ART DÉCO , DE LUZE A. , The Choice of Delight


COGNAC DE LUZE, Société par actions simplifiée - Domaine Boinaud le Bois - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 905720017


IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 13 octobre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°164579 - Publication au BOPI 1993-10-13

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238385 - Publication au BOPI 2003-03-07

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494249 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 7 août 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375290 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518370 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08

Inscription le 15 mars 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°596738 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523916 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

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